271W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

271W1-23

Date

1987-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,8 ml

23 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003 , le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/06/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Pépinière deBesançon Palente : convention délégation de service public (DSP), avec Rive boutique de gestion (29.11.1999) ; comité d'agrément ; études diverse ; transfert de la pépinière à la CAGB (communauté d'agglomération du grand Besançon), convention du 15 janvier 2003 ; projet avec l'organisme incubateur (IEI FC : incubateur d'entreprises innovantes de Franche-Comté, correspondance, 2002, norme afnor sur les pépinières d'entreprise, achat vente locaux ASEMAT

Cote/Cotes extrêmes

271W9

Date

1999-2003

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.