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185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

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Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB4-185W_GB15

Date

1984-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Organisation et méthodologie de travail : comptes rendus de réunion, candidature de la Ville, réglementation (2000-2001) ; réunion avec les groupes sociaux : comptes rendus de réunion, correspondance (1998-2002) ; demandes de subvention à la SAFC : comptes rendus de réunion, correspondance (2000-2003).

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB4

Date

1998-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable