Aide à la recherche

895W : dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services, dossiers suivis par M. Baudouin Ruyssen, directeur général adjoint des services (finances) ; suite du versement 883W

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Cote/Cotes extrêmes

895W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,40 ml

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers transversaux suivis à la direction générale des services

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

895W10-895W14

Date

1987-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Comptes de la ville de Besançon.- contrôle de la chambre régionale pour la période (exercices budgétaires) 1996-2004 : observations de la CRC et éléments de réponse de la ville (en particulier pour l'encours de dette, les budgets primitifs et comptes administratifs des exercices 2002 et 2003).

Cote/Cotes extrêmes

895W11

Date

2003-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable