HH

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HH1-58

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

58 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Pièces diverses concernant les moulins de la cité - Procès entre la ville et les propriétaires ecclésiastiques de moulins afin de contraindre ces derniers à se conformer aux édits municipaux quant à la quotité de prélèvement opéré par leurs meuniers sur le blé que faisaient moudre les particuliers - Arrêts du Parlement (30 mars 1729 et 17 juillet1730), donnant gain de cause à la ville - Poursuites de la municipalité pour obtenir le paiement des dépenses dans cette affaire (1732) - Ordonnances diverses pour la police des moulins (1766-1789)

Cote/Cotes extrêmes

HH19

Date

1701-1789

Importance matérielle

45 pièces

Présentation du contenu

45 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques