1J - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J283 - 1J293

Date

1796-1954

Voitures de place, création du service : brochure (1864) ; fonctionnement du service : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'infractions, convention, rapports, cahiers des charges, fiche avec les tarifs, plan, affiches, correspondance (1864-1914) ; réglementation : brochure, affiches (1874, 1882) ; état nominatif des cochers commissionnés (1875) ; réorganisation du service : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, règlements, états signalétiques des voitures du service, permis de circulation, pétitions, affiches, correspondance (1882-1900) ; réglementation du tarif : délibérations du conseil municipal, fiche avec les tarifs, notes, correspondance (1912-1919).

Cote/Cotes extrêmes

1J288

Date

1864-1919