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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
302 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Voitures de place, création du service : brochure (1864) ; fonctionnement du service : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'infractions, convention, rapports, cahiers des charges, fiche avec les tarifs, plan, affiches, correspondance (1864-1914) ; réglementation : brochure, affiches (1874, 1882) ; état nominatif des cochers commissionnés (1875) ; réorganisation du service : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, règlements, états signalétiques des voitures du service, permis de circulation, pétitions, affiches, correspondance (1882-1900) ; réglementation du tarif : délibérations du conseil municipal, fiche avec les tarifs, notes, correspondance (1912-1919).