282W

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Cote/Cotes extrêmes

282W1-65

Date

1972-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,4 ml

65 unités de description

Origine

SERVICE ACTION CULTURELLE et VIE ASSOCIATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/07/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Travaux Théâtre du Casino (CDN) Dossier de subvention conseil régional, général et DRAC - Réfection de la toiture - aménagement de la salle de théâtre - restructuration - restauration hall d'entrée du théâtre du casino - restauration et extension CDN - transformation espace situé dans les combles pierre Bayle pour le CDN - remplacement de la sonorisation du Kursaal Musée du temps - dossier subvention - notification correspondance - conseil régional, général et DRAC - aménagement - Espace Planoise -dossier de subvention - conseil général conseil régional et DRAC - remplacement jeu d'orgue et machinerie scénique Théâtre municipal - Dossier de subvention refusé rénovation salle et accueil - notification

Cote/Cotes extrêmes

282W55

Date

1981-1996

Origine

SERVICE ACTION CULTURELLE et VIE ASSOCIATIVE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2022

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.