Chemins et sentiers de la commune de Besançon, calcul de la distance entre le centre-ville de Besançon et les hameaux environnants : circulaire préfectorale, listes, correspondance (1804, 1812) ; cession à M. de la Croix d'une partie de terrain jouxtant sa propriété à Saint-Ferjeux : correspondance (1823) ; délimitation de la frontière avec les communes d'École, Pirey, Serre et Franois : correspondance (1827) ; délimitation du territoire de la commune : correspondance (1833) ; délimitation d'un terrain sis à Palente et appartenant à M. Chifflet : note (s.d.).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O364

Date

1804-1833