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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT
Historique du producteurIl est créé en 2001.
Modalités d'entréeVersement du 15/10/2013
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cité des Arts et de la Culture (Conservatoire à Rayonnement Régional, CRR et Fonds Régional d'Art Contemporain (FRAC), construction, concours international de maîtrise d'oeuvre : dossier de consultation (2007). - Lettre d'accompagnement du DCC - Règlement du concours Acte d'engagement et ses annexes éventuelles - CCAP et CCTP - PPRI - Etude diagnostic amiante, plomb, bâtiment en brique - Etude diagnostic amiante, plomb, villa - Evaluation simplifiée des Risques, site ancien stock charbon - Diagnostic résistance à froid et au feu du bâtiment brique - Carte niveaux sonores et pollution - Tableau comparatif surfaces programme / surface projet - Cadre décomposition de l'estimation prévisionnelle des travaux Documents en consultation plastifiés : - Légende des plans des niveaux - Contenu du dossier de consultation - Contenu du CD Rom - Note de synthèse des 4 participants au concours - programme du concours, tomes 1 et 2.
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Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
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