72W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

72W_GB1-15

Date

2001-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

15 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cité des Arts et de la Culture (Conservatoire à Rayonnement Régional, CRR et Fonds Régional d'Art Contemporain (FRAC), construction, concours international de maîtrise d'oeuvre : dossier de consultation (2007). - Lettre d'accompagnement du DCC - Règlement du concours Acte d'engagement et ses annexes éventuelles - CCAP et CCTP - PPRI - Etude diagnostic amiante, plomb, bâtiment en brique - Etude diagnostic amiante, plomb, villa - Evaluation simplifiée des Risques, site ancien stock charbon - Diagnostic résistance à froid et au feu du bâtiment brique - Carte niveaux sonores et pollution - Tableau comparatif surfaces programme / surface projet - Cadre décomposition de l'estimation prévisionnelle des travaux Documents en consultation plastifiés : - Légende des plans des niveaux - Contenu du dossier de consultation - Contenu du CD Rom - Note de synthèse des 4 participants au concours - programme du concours, tomes 1 et 2.

Cote/Cotes extrêmes

72W_GB10

Date

2007

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.