Ms 1005 à 1296
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 « Recueil et extraicts des choses plus remarquables et dignes de mémoire advenues tant en la cité de Besançon, comté de Bourgongne, lieux circonvoisins »
Fol. 209 « Extraict du previlège de la monnoye, ouctroyé à la cité et citoyens de Besançon par l'empereur Charles cinquième »
Fol. 213 « Le traitté de Rouhans, aultreffois passé entre messieurs l'archevesque... et les gouverneurs de Besançon » 1435
Fol. 241 « Copie du traitté de gardienneté ouctroyé à la cité et citoyens de Besançon », et sa « prorogation » 1504-1534
Fol. 277 vo « Extraict des clauses du traicté d'association » de la commune de Besançon avec le souverain de la Franche-Comté 1455
Fol. 283 « S'ensuyvent les articles par le moyen desquelz la cité de Besançon pourra demeurer pour le temps advenir en bonne sheurté » 1451
Fol. 299 « Révocation de la franchise du monastère et rue Saint-Paul » 1534
Fol. 313 « Copie des lettres envoyées par messieurs du Conseil de Berne à messieurs les gouverneurs de la cité de Besançon, du temps de l'emprisonnement de Jean Lambelin et aultres » 1540
Fol. 316 « Lettres favorables des sieurs Canthons au roy de France, tendant à ce qu'il deust mettre ordre que les troppes françoises estant en Bourgongne.. eussent à eulx retirer » 1580
Fol. 323 « Copies des lettres envoyées... à mons. le cardinal de Grandvelle, affin d'impétrer du roy d'Espaigne restablissement de la jurisdiction ecclésiastique », et réponse du cardinal 1585
Fol. 335 « Ordonnances pour les édifices », — « pour la recousse du feug », — « pour la garde de la cité de Besançon en cas d'allarmes », — « que messieurs les gouverneurs jurent après leur élection » 1548
Fol. 377 « Divers status concernans la police de la cité » 1560-1599
Fol. 401 bis « Lettres et éditz de l'empereur Maximiliain second envoyez en la cité de Besançon », contre les hérétiques 1573
Fol. 421 « Alliance de la cité de Besançon, contractée avec les villes de Fribourg et Salleurre » (1579). — « Propositions faictes » par le roi d'Espagne pour l'abrogation de ladite alliance (1584)
Fol. 481 « De l'entreprinse contre la cité de Besançon » ; tentative de rentrée violente des hérétiques exilés (1575). Texte publié dans les Mémoires et documents inédits pour servir à l'histoire de la Franche-Comté, t. I, p. 366-370
Fol. 489 vo « Du jubilé et aultres » 1576
Fol. 492 « Guerre en Bourgongne par Tremblecourt, Lorrains et François » 1595
Fol. 503 vo « Entrée de l'archiduc d'Austriche à Besançon » 1596
Fol. 505 vo « La forme, régulation et taux du droit du bois du port de Ryvotte »
Fol. 507 « Les previlèges, franchises et libertez de la cité impériale de Besançon, ouctroyez... par les très sacrées Majestées des empereurs... » ; compilation faite en 1483. — Copie incomplète par suite de l'enlèvement des derniers feuillets du recueil
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure carton, couvert de parchemin
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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