1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section A - 5e feuille - parcelles n°103-260 Levée par Joly Echelle : 1/1250e -Les Bas de Chailluz -Barre aux Chevaux -La Carque -Champ Jean Guyez -Champs de l'Epine -Derrière le Verger -La Barre aux Chevaux -Champ du Foyard -Combe Maçon -Le Revers -Au Gros Murger -Champ du Murot -Au Dessus du Revers -Planche Larquey -Carrière Maçon -Champs de la Pointe -Les Coudes Raies -Les Dessus de Chailluz -Les Contours -La Chaille -Le Verger -Ferme Dormoy -Maison de la Barre aux Chevaux -Le Champ Maçon -Le Grand Champ -Champ du Cerisier -Combe vers Chez Dampenon Chemin des Bas de Chailluz Chemin des Dessus de Chailluz

Cote/Cotes extrêmes

1G312

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable