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Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

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Cote/Cotes extrêmes

71W_GB

Date

1936-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,75 ml, 96 article(s)

Origine

CAGB_Direction Gestion des Déchets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2018

Présentation du contenu

Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB1-71W_GB96

Date

1936-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB76-71W_GB77

Date

1986-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gestion des déchets infectieux : convention, enquête, rapports, documentation, correspondance (1986-1995). Déchets spéciaux, collecte des bouteilles de gaz, déchets radioactifs, amiantes, accus et solvants : bordereaux, devis, documentation, notes, correspondance (1992-1998). Déchets toxiques, convention avec la société SOREGE pour leur collecte et leur traitement : bilans, factures, bordereaux (1994-1995). Gestion des Déchets industriels spéciaux (DIS) : documentation, correspondance, notes de service, suivi de ceux provenant des services municipaux (1998-2004).

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB76

Date

1986-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable