1D - Conseil Municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D5-252

Date

1789-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,6 ml

252 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2004

Dernier ajout le 18/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

CONSEIL MUNICIPAL -Désignation de membres étrangers au Conseil Municipal dans les commissions - 1941-1947 -Formation et composition des commissions municipales - 1920-1952

Cote/Cotes extrêmes

1D251

Date

1920-1952

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable