329W1-89
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 02/09/2004
Présentation du contenu
Dossiers individuels d'aide facultative aux personnes âgées et handicapées (aide ménagère, etc) (rattachement : DASG Dossiers "maison ouverte" : dossiers individuels de suivi de personnes en grande difficulté sociale (rattachement : direction solidarité insertion, Mlle Momet directeur), une structure propre à Besançon Dossiers "Foyers des Géraniums" : dossiers individuels des personnes accueillies au "Foyer des Géraniums" : foyer d'accueil des personnes en voie de réinsertion, forme juridique : CHRS : centre d'hébergement et de réinsertion sociale) - rattachement DSOI : direction solidarité insertion, Mlle Momet directeur) Dossiers de soutien à domicile (aide facultative aux personnes âgées/handicapées), échantillon BMT,1980-1998 ; dossiers individuels "foyers des Géraniums, échantillons 1986-1993 ; dossiers individuels "Maison ouverte", échantillon 1991-1998 (90 boites) (voir bordereau d'élimination n°43, 34,6 ml d'éliminé).
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Dossiers individuels de soutien à domicile : conservation d'un échantillon, l'ensemble des dossiers en B,M,T des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 (DUA : 5 ans après la date de sortie du dispositif suite à décès des personnes ou à arrêt des prestations, les autres dossiers sont éliminés).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2049
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Mots clés matières
Mots clés typologiques