3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Seigneurie de Miserey DOCUMENTS SEIGNEURIAUX Etats des droits seigneuriaux, comptes de revenus de la seigneurie, projet de reconnaissance générale, état des fonds en roture, projet de dénombrement, lettres à terrier, mémoire concernant les droits seigneuriaux contestés, mémoire des corvées, cahiers d'enregistrement des ventes de terrains pour la perception des lods et ventes.

Cote/Cotes extrêmes

3Z117

Date

1547-1780

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable