911W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/04/2017
Présentation du contenu
Associations sportives (sport amateur et sport de haut niveau : dossiers de subventions ; enquêtes sur les effectifs des associations), relations avec les ligues sportives, chronos courrier.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
tri(sélectif) 10 ans après 2013
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
tri(sélectif) 10 ans après 2013
Conditions d'accès
Communicable