450W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

450W1-14

Date

1985-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,2 ml

14 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/07/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Manifestations et opérations de sécurité routière : dossiers d'organisation
- campagne "l'adrénaline au volant, c'est mauvais pour la vie des autres" : dossier de presse, correspondance, bulletins de participation des partenaires, dossiers d'organisations, conventions (2001)
- campagne "label vie" : correspondance (2001)
- colloque de l'association des maires de France à Belfort "sécurité routière" : dossier des congressistes (2001)
- sécurité aux abords des écoles.- relations avec les écoles des Montboucons, des Chaprais, de Notre Dame : correspondance (2000-2001)

Cote/Cotes extrêmes

450W13

Date

2000-2001

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.