357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1991/1992 : dossier de marché (N° 115/91) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1991 : dossier de marché (N° 123/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 124/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 125/91) CTM - Aire de lavage : électricité 1991/1995 : dossier de marché (N° 142/91) Pavillon Gens du Voyage : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 93/91) Centre équestre - Etrier Bisontin : électricité 1991/1993 : dossier de marché (N° 166/91) Caserne Pompiers - hangar : électricité + chauffage 1991/1993 : dossier de marché (N° 162/91) CTB Planoise : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 48/92) Théâtre Municipal : remplacement jeux d'orgues 1992/1993 : dossier de marché (N° 60/92) Fourniture matériels électriques : CEB 1992 : dossier de marché (N° 62/92) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1992 : dossier de marché (N° 63/92) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1992 : dossier de marché (N° 77/92) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1992 : dossier de marché (N° 78/92) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1922 : dossier de marché (N° 79/92) Théâtre Municipal : sonorisation 1992/1993 : dossier de marché (N° 139/92) G.S. Fanart : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 109/92) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1992 : dossier de marché (N° 145/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 79/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 180/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 181/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 182/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 183/92) 5° Lycée : sonorisation gymnase 1992/1993 : dossier de marché (N° 117/92)

Cote/Cotes extrêmes

357W13

Date

1991-1995

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2021

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.