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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Historique du producteurElle est créée en septembre 2003.
Modalités d'entréeVersement du 15/07/2005
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1991/1992 : dossier de marché (N° 115/91) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1991 : dossier de marché (N° 123/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 124/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 125/91) CTM - Aire de lavage : électricité 1991/1995 : dossier de marché (N° 142/91) Pavillon Gens du Voyage : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 93/91) Centre équestre - Etrier Bisontin : électricité 1991/1993 : dossier de marché (N° 166/91) Caserne Pompiers - hangar : électricité + chauffage 1991/1993 : dossier de marché (N° 162/91) CTB Planoise : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 48/92) Théâtre Municipal : remplacement jeux d'orgues 1992/1993 : dossier de marché (N° 60/92) Fourniture matériels électriques : CEB 1992 : dossier de marché (N° 62/92) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1992 : dossier de marché (N° 63/92) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1992 : dossier de marché (N° 77/92) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1992 : dossier de marché (N° 78/92) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1922 : dossier de marché (N° 79/92) Théâtre Municipal : sonorisation 1992/1993 : dossier de marché (N° 139/92) G.S. Fanart : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 109/92) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1992 : dossier de marché (N° 145/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 79/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 180/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 181/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 182/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 183/92) 5° Lycée : sonorisation gymnase 1992/1993 : dossier de marché (N° 117/92)
DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2021
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.