64W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB1-25

Date

2001-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

25 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché de fourniture et service n°01/13, reproduction de rapports, dossiers et plans (2001). 
Marché de fourniture et service n°02/17, reproduction de rapports, dossiers et plans (2002). 
Marché de fourniture n°01/12, fourniture d'imprimés administratifs (2001). 
Marché passé dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics, contrat relatif à l'organisation de manifestation sportive en vue de la réalisation d'une grande soirée de boxe anglaise à Besançon (2005).

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB7

Date

2001-2005

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.