86W

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Cote/Cotes extrêmes

86W1-150

Date

1964-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

20,4 ml

150 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003, le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/08/1995

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Anciens établissements LIP à Palente, reconversion du patrimoine immobilier (terrains et bâtiments), projet de création d'une ZAD : correspondance, notes, déclarations du conseil municipal, articles de presse. 1977-1986 

Devenir des peintures murales du peintre "GOR" dans les bâtiments des établissements LIP : correspondance. 1984-1986

Cote/Cotes extrêmes

86W40

Date

1977-1986

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.