Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 319 à 339

Ms 337 - « Remarques et décisions de M. le premier président Jobelot sur la Coutume du comté de Bourgogne »

Cote/Cotes extrêmes

Ms 337

Date

Milieu du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

III feuillets et 1084 pages

Dimensions et unité de dimensions

340 × 225 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écrit de deux mains différentes

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. I-III « Table des titres et articles de la Coutume du comté de Bourgogne »

Page 1 « Generalia de consuetudine. Si la coutume délaisse d'être coutume.... »

Page 1034 « ...an ex tali conditione debeantur laudimia. Vid. Tondut., ub. sup. 5, cap. 46, no 9 »

Suit une table alphabétique des matières.

Voir les nos précédents.

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure en carton couvert de parchemin