Autorisations d'urbanisme (permis d'aménager, permis de construire, permis de lotir, permis de démolir...) délivrées par la Ville : copies d'arrêtés (2002-2016).

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Cote/Cotes extrêmes

207W_GB

Date

2002-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,55 ml, 12 article(s)

Origine

CAGB_Département Urbanisme _Service autorisations du droit des sols

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/03/2019

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme (permis d'aménager, permis de construire, permis de lotir, permis de démolir...) délivrées par la Ville : copies d'arrêtés (2002-2016).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

207W_GB1-207W_GB12

Date

2002-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autorisations d'urbanisme (permis d'aménager, permis de construire, permis de lotir, permis de démolir) délivrées par la Ville : copies d'arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

207W_GB1

Date

2002-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable