474W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

474W1-37

Date

1978-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

37 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/12/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Centre de formation des apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet, 3 chemin de la Malcombe, restructuration, participation de la ville (subventions et contrôle de gestion des subventions) : correspondance, délibérations, plaquette de présentation (1999-2001) ; relations avec les centres de formation (OREA, ACPE, CIPES) : correspondance (2000-2002)

Cote/Cotes extrêmes

474W34

Date

1999-2002

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2028

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.