655W

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Cote/Cotes extrêmes

655W1-306

Date

1955-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

41,6 ml

306 unités de description

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Bâtiment, il prend le nom de Direction Bâtiment en 2003 et de Département Architecture et Bâtiment en 2009.

Sommaire

55W Direction Bâtiments

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/07/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers de presse (pose de la première pierre, 22 novembre 1996 ; transfert de l'école de l'Arsenal, 1996) , rapport d'expertise relatif aux immeubles concernés par la construction de l'école (1995-1996) , avant-projet sommaire (juin 1994), avant-projet définitif (septembre 1994).

Cote/Cotes extrêmes

655W69

Date

1994-1996

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.