Fabriques, règlementation : arrêté préfectoral, règlement (1803-1804, 1812) ; restitution des biens : copie de délibération, liste du mobilier indispensable au fonctionnement des églises bisontines, état des revenus des fabriques, curés et desservants de Besançon, correspondance (1805-1807) ; acceptation de dons : copies de décrets, correspondance (1809-1865) ; enquête sur les donations faites aux fabriques demandée par le Département : tableaux, correspondance (1815) ; enquête sur les capitaux, les revenus et les biens immobiliers des fabriques demandée par le Département : correspondance (1819, 1822) ; budgets : délibération du conseil municipal, rapports, comptes, tableau synoptique, notes (1831-1889) ; contrôle des comptes et budgets des fabriques par le conseil municipal : délibération du conseil municipal (1893).