965W : Versement du service Relations internationales.

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Cote/Cotes extrêmes

965W1-24

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Chartes et Conventions de jumelage : accord de Jumelage-Coopération entre la région de Douroula, au Burkina-Faso, et la Ville de Besançon du 16 novembre 1985, contient 2 pièces, copie du Procès-verbal de réunion du village de Douroula , 3 pièces, 9 août 1985 ; compte-rendu de la visite à Besançon de la délégation de Douroula, 3 pièces., 12-21 novembre 1985, 1 registre ; protocole d'accord de coopération décentralisée entre la Ville de Besançon et la Ville de Man (Côte d'Ivoire), 20 septembre 1991, 1 pièce (double) ; charte de jumelage entre Besançon et Charlottesville (Virginie), 20 octobre 2006, 2 pièces ; projet de "convention santé" Besançon -Empoli, "jumelage sanitaire contre le tabac", 25 octobre 1990 ; charte de jumelage de Hadera (Israel) avec Gatineau (Province de Québec, Canada), 19 avril 1976 ; mémorandum relatif aux relations de coopération amicale entre Besançon et Matsumaé (Japon), 4 octobre 201 : charte de jumelage entre Besançon et Kirklees, 30 sept. 1995-20 oct. 1995, 2 pièces ; protocole d'amitié entre Kuopio (Finlande) et Besançon, 9 juin 1981, serment de jumelage, 18 juillet 1986 ; charte d'amitié et convention de coopération, Besançon -Bielsko-Biala (Pologne), 28 juin 1993, 2 pièces ;charte de jumelage entre Besançon et Bistrita (Roumanie), 27 mai 1997, 2 pièces ; accord entre la ville de Kalinine (URSS) et Besançon, 24 juin 1988 ; charte de jumelage entre Besançon et Tver (ex Kalinine), 25 avril 1996 ; déclaration des délégations des villes jumelées avec Tver à propos de l'acte terroriste qui a eu lieu en France le 26 juin 2015, 5 registres.

Cote/Cotes extrêmes

965W3

Date

1981-2015

Conditions d'accès

Communicable