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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/01/2020
Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Marchés à procédure adaptée (MAPA), dossiers de consultation des entreprises.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2018
Etude organisationnelle globale du Plan local d'insertion par l'activité économique du Grand Besançon et préconisations pour une redéfinition de ses axes stratégiques et un repositionnement de son rôle sur le territoire du Grand Besançon (marché n°2011-110497) (2011). Plan de communication économique (marché n°2011-120586) (2011-2014). Définition et mise en oeuvre d'un plan d'actions de communication support de la prospection, de l'animation et de la promotion de Temis - Temis Santé (marché n°2011-110001) (2011). Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance des secteurs TIC, santé, agroalimentaire, logistique, éco-activités, luxe, aéronautique spatial, défense et activités mécaniques (marché n°2014-701353) (2014). Élaboration et qualification d'un fichier d'une centaine d'entreprises à prospecter, en France et en Suisse, dans le domaine des éco-activités (marché n°2014-701605) (2014). Élaboration et qualification d'un fichier d'une centaine d'entreprises à prospecter dans le domaine des biothérapies (marché n°2014-701604) (2014). Etude relative à la situation économique du Grand Besançon fondée sur l'analyse des bilans des entreprises dont la Banque de France est destinataire chaque année (marché n°2012-701013) (2012).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2014