216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

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Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB32-216W_GB35

Date

2010-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable

Etude organisationnelle globale du Plan local d'insertion par l'activité économique du Grand Besançon et préconisations pour une redéfinition de ses axes stratégiques et un repositionnement de son rôle sur le territoire du Grand Besançon (marché n°2011-110497) (2011). Plan de communication économique (marché n°2011-120586) (2011-2014). Définition et mise en oeuvre d'un plan d'actions de communication support de la prospection, de l'animation et de la promotion de Temis - Temis Santé (marché n°2011-110001) (2011). Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance des secteurs TIC, santé, agroalimentaire, logistique, éco-activités, luxe, aéronautique spatial, défense et activités mécaniques (marché n°2014-701353) (2014). Élaboration et qualification d'un fichier d'une centaine d'entreprises à prospecter, en France et en Suisse, dans le domaine des éco-activités (marché n°2014-701605) (2014). Élaboration et qualification d'un fichier d'une centaine d'entreprises à prospecter dans le domaine des biothérapies (marché n°2014-701604) (2014). Etude relative à la situation économique du Grand Besançon fondée sur l'analyse des bilans des entreprises dont la Banque de France est destinataire chaque année (marché n°2012-701013) (2012).

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB33

Date

2011-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable