105W

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Cote/Cotes extrêmes

105W1-10

Date

1963-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,45 ml

10 unités de description

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Appelée Division affaires générales dans les années soixante-dix, puis en 1984 Direction affaires générales, puis en 1990, Service Formalité Administrative et en septembre 2003 Direction Formalité Administrative, elle prend son nom définitif en novembre 2011 : Direction relation avec les usagers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1996

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Elections à la chambre départementale d'agriculture de 1963 et de 1966 : listes électorales ; du 2 février 1967 : liste d'émargement ; du 3 mai 1970 : procès-verbaux des opérations de vote ; du 24 février 1974 procès-verbaux et liste électorale ; de 1976 et de 1981 ; du 28 janvier 1983 : procès-verbaux des opérations de vote et liste électorale ; du 31 janvier 1989 : procès-verbaux des opérations de vote et liste électorale.

Cote/Cotes extrêmes

105W8

Date

1963-1989

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2015

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.