Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 1 à 90

Présentation du contenu

NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 60-61

Date

XVe-XIXe siècle

Importance matérielle

Deux volumes. 493, 453 feuillets

Particularité physique

Papier
Couverture carton

Dimensions

370 × 233, 370 × 240 mm mm

Présentation du contenu

Pièces manuscrites et imprimées : la majeure partie des notes est de la main de Duvernoy.

Langue des unités documentaires

latin

Bibliographie

Petot, P. "Un coutumier de Montbéliard". Dans : Le Pays de Mont- béliard et les régions voisines dans l'histoire et dans l'économie. Mémoires de la Société pour l'Histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands. Fasc. 20, 1958-1959, p. 99-108. - Concerne le Ms Duvernoy 61

Autres données descriptives

Table des matières

  • Tome 1. Varia prolegomena ........................ 1
  • Calendrier synoptique perpétuel ........................ 5
  • Armoiries de Montbéliard. Titres des souverains de ce pays ........................ 30
  • Inaliénabilité du domaine ........................ 47
  • Acte des droits de souveraineté et de seigneurie. Mélanges et mémoires ........................ 120
  • Droit d'adoption ........................ 145
  • Droit d'accensement et cens foncier ........................ 146
  • Droit d'affranchissement d'immeubles ........................ 155
  • Droit d'affuage et de fuage appelé lignes... dans les seigneuries de Clerval et de Passavant ........................ 159
  • Anabaptistes ........................ 164
  • Droits d'angaux, grosse et petite entrée, mauvais denier ........................ 165
  • Arrière-ban ........................ 170
  • Droit d'aubaine et d'émigration ........................ 171
  • Droits d'auberge et de cabaret ........................ 213
  • Droit de bannalité des moulins, des sels, et de leur débit ; id. des fers ........................ 214
  • Droit de banvin ........................ 235
  • Droit de bâtardise ........................ 240
  • Droit de boucherie ........................ 241
  • Droit de brebiseries ........................ 245
  • Droit de charruage ........................ 247
  • Droit de chasse ........................ 251
  • Droit de châtrerie ........................ 258
  • Droit de confiscation ........................ 259
  • Droite de consentement en vente de fonds de mainmorte et de franchise ........................ 263
  • Droit de corvées ........................ 270
  • Coupots de Belchamp ........................ 279
  • Droit de deshérence ........................ 282
  • Droit de voix et séance à la Diète germanique et aux États du comté de Bourgogne ........................ 283
  • Dispenses de mariages et autres ........................ 293
  • Droit de dixmes ........................ 294
  • Dons gratuits ........................ 305
  • Droit de douvot ........................ 306
  • Droit d'émancipation ........................ 312
  • Droit d'éminage ........................ 313
  • Droit d'épaves ........................ 322
  • Droit de francs-vins ........................ 327
  • Droit de gîte aux chiens ........................ 332
  • Droit de lods et de tabellionné ........................ 339
  • Mainmorte personnelle. Échutes mainmortables... ........................ 344
  • Cens de menade ........................ 358
  • Droit de meulon ........................ 359
  • Droit de montres d'armes et de levées de soldats ........................ 360
  • Droit de battre monnoye ........................ 361
  • Droits de paix et de guerre. Traités. Rapports du comté de Montbéliard avec ses voisins ; traités de paix, d'alliance, de protection, de combourgeoisie ........................ 377
  • Droit de péage et de pontenage ........................ 434
  • Privilège de non appellando ........................ 438
  • Droit de poste aux lettres ........................ 442
  • Poules foncières ........................ 443
  • Droit de quartes des fours et quartottes ........................ 449
  • Droit de grosses rentes et rouage ........................ 458
  • Droit de rentrage ........................ 461
  • Permission de résider sur la mainmorte ........................ 464
  • Droit de retenue ........................ 465
  • Droit de retrait censuel ........................ 472
  • Droit sur les rivières et ruisseaux de pêche, de flottage... ........................ 476
  • Droit de sceel ........................ 480
  • Sol de châtelain ........................ 487
  • Droit de lever tailles ........................ 488
  • Toises des maisons ........................ 491
  • Tome 2. « Tribunaux. Procédures » - « Coutumes et jurisprudence. Actes de notoriété » ........................ 1
  • « Procès de sorcières et autres, criminels » ........................ 28
  • « Extraict d'ung vieulx registre trouver ou trésors de la maison de la ville de Montbéliart commansant la da ( sic ) datte de l'an mille quattre cents septante et neufz... » ........................ 33
  • Procédures (règlements et usages). Juridictions diverses ........................ 65
  • « Juridictions dans le comté de Montbéliard proprement dit » ........................ 82
  • Juridictions « dans les quatre seigneuries, à Franquemont, en Alsace » ........................ 112
  • « Règlemens et usages de la chancellerie. Attributions du Conseil » ........................ 136
  • « Fonctions et émolumens du Conseil et des affaires de justice » ........................ 206
  • « Forme du serment de fidélité » ........................ 207
  • « Fonctions des baillis, président et membre du Conseil, ainsi que du procureur général et du greffier » ........................ 209
  • « Fonctions du prévôt et des cinq juges de la prévôté » ........................ 237
  • « Devoirs du tabellion ; droits du tabellionné » ........................ 258
  • « Salaires des avocats, procureurs, greffiers, huissiers, d'après les tarifs » ........................ 264
  • « Fonctions des grands veneurs, forestiers » ........................ 290
  • « Traitements civils » : « Tableau des traitements des divers officiers supérieurs et autres civils et ecclésiastiques durant différents règnes » ........................ 324
  • « Des gouverneurs et baillis et de leurs lieutenants » ........................ 376
  • « Des conseillers, procureurs généraux, des greffiers du Conseil, des secrétaires » ........................ 392
  • « Émoluments du Conseil et des différents officiers » ........................ 398
  • « Traitements et émoluments du prévôt et du greffier de la prévôté » ........................ 418
  • « Traitements du grand gruyer et des forestiers » ........................ 431
  • « Émoluments du geôlier » ........................ 450

Cote/Cotes extrêmes

Tome II

« Traitements et émoluments du prévôt et du greffier de la prévôté »

Cote/Cotes extrêmes

Fol. 418

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