2M - Edifices du culte et cimetières

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M44-2M53

Date

1862-1973

Cote/Cotes extrêmes

2M44-2M46

Date

1865-1940

Seconde extension, réalisation : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbal d'adjudication, soumissions, dossier de marché, factures, plans, affiche, correspondance (1926-1933) ; expropriations effectuées pour cette extension : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, jugement d'expropriation, procès-verbal d'enquête parcellaire, état parcellaire, plans, notes, correspondance (1927-1929) ; emplacement des différents types de concessions : délibérations du conseil municipal, plans (1931-1932) ; construction de toilettes : métré, notes (s.d.) ; création d'une voie charretière : mémoire de travaux exécutés, soumission, correspondance (1939-1940).

Cote/Cotes extrêmes

2M46

Date

1926-1940