2F - Commerce et Industrie

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Cote/Cotes extrêmes

2F1-20

Date

1790-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

20 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/09/2004

Dernier ajout le 26/11/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Régionalisme : -Projet de division de la France en régions économiques. - Opposition de la région franc-comtoise : documentation diverse, résolution contre le projet, réunion du 14 octobre 1917 - Enquête sur le projet : réponses des syndicats, sociétés, conseils municipaux et généraux, départements du Doubs, de la Haute Saône et du Jura.

Cote/Cotes extrêmes

2F17

Date

1917-1920

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable