3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O36-3O39

Date

1791-1890

Moulins de Besançon, copies d'actes d'adjudication (1791-1793, 1823) ; autorisations accordées à des particuliers pour leur création ou leur maintien : affiche, correspondance (1812-1813, 1815) ; règlementation : affiche (1817) ; travaux d'abaissement ou de suppression des écluses : correspondance (1823) ; estimation de leur valeur : état, correspondance (1827).

Cote/Cotes extrêmes

3O36

Date

1791-1827