400W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

400W1-38

Date

1996-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,8 ml

38 unités de description

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle Prévention Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/07/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Organisation du Raid Quart 2000.- fiches d'inscriptions des participants au raid quart : fiches d'Etat civil + photos d'identités, autorisations parentales, certificats médicaux

Cote/Cotes extrêmes

400W10

Date

2000

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Présentation du contenu

Cette boîte n'a pas nécessité un tri vu que sa structure se résumait aux inscriptions des jeunes participants

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2011

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.