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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O421

Date

1813-1950

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O411

Date

1813-1950

Notes

Pour le XIXe siècle, ces routes sont appelées "royales" ou "impériales".

Route n°67 reliant Saint-Dizier à Lausanne, travaux d'entretien de la portion traversant Besançon : arrêté préfectoral, rapport, correspondance (1828-1837) ; rectification : affiche (1835) ; contestation des limites de propriété par un riverain : correspondance (1845, 1847, 1850) ; rectification : arrêté préfectoral, rapport, affiche, correspondance (1851-1860) ; plans de traverse (1856) ; aménagement du talus en bordure du Doubs au niveau du faubourg Rivotte : délibérations du conseil municipal (1933, 1935-1936) ; plan calque (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

1O405

Date

1828-1936

Notes

Les plans de traverse sont en mauvais état.