Recensement de la classe 1950

Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre : 1H - Recrutement

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H333

Date

1791-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

24,1 ml

314 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/06/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818

Cote/Cotes extrêmes

1H30-332

Date

1794-1959

Recensement

Cote/Cotes extrêmes

1H30-94

Date

1814-1959

Préparation des tableaux de recensement

Cote/Cotes extrêmes

1H30-53

Date

1814-1950

Dossiers préparatoires des classes, réglementation : instructions, articles de presse, correspondance ; inscription : notes préparatoires, arrêté d'organisation des tirages au sort, tableaux de recensement des conscrits, avis d'inscription, procès-verbaux d'affichage, notes de renseignements, actes d'engagement, extraits des registres d'enrôlement, correspondance ; pièces justificatives : extraits d'actes de naissance, avis d'inscription, récépissés d'inscription, déclarations de décès ; modification : liste des jeunes gens susceptibles d'être recensés, liste des jeunes gens demandant à passer le Conseil de révision dans un autre département, liste des jeunes gens ayant sollicités un sursis d'incorporation, liste des jeunes gens ayant demandés à passer devant le Conseil médical, liste des jeunes gens devant se présenter au bureau militaire ; recherches : correspondance ; formation prémilitaire : fiches individuelles.

Cote/Cotes extrêmes

1H31-45

Date

1817-1950

Présentation du contenu

Pour chaque classe, le contenu est susceptible de varier.