Vieux matériaux, adjudications : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, procès-verbaux d'adjudication, acte d'adjudication, cahiers des charges, soumissions, rapports, états indicatifs et estimatifs des objets à vendre, listes des objets, factures, titres de recettes, état de frais, affiches, article de presse, notes, correspondance.

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1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N67 - 1N76

Date

1791-1922

Cote/Cotes extrêmes

1N67

Date

1809-1899

Notes

Pour l'année 1876, l'adjudication concerne également d'anciens équipements de la Garde Nationale.