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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
302 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Police des inhumations, exhumations et transports de corps.
Cimetière de Saint Claude, concession d'un emplacement pour l'inhumation de soldats américains : correspondance (1917-1918) ; élévation d'un monument en hommage aux soldats décédés dans les hôpitaux de la ville durant la Première guerre mondiale : délibération du conseil municipal, rapport (1918) ; regroupement des sépultures des victimes civiles et militaires de la Seconde guerre mondiale : délibération du conseil municipal, liste, notes, correspondance (1953-1954).