Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
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Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 Pièces intéressant la « forêt communale d'Héricourt et Châtelot »
Fol. 23 Pièces intéressant le village d'Étupes et relatives au domaine
Fol. 55 « Échute mainmortable de Catherine Nardin, femme de Pierre Morlot, 1782 », à Nommay
Fol. 66 Acte type d'une nomination de maire dans le comté de Montbéliard
(Un placard imprimé).
Fol. 68 Décret de la Convention nationale ordonnant, dans le district de Montbéliard, le triage des documents anciens prescrit par la loi du 7 messidor an II
Fol. 80 « Copie d'un rescrit adressé au conseiller Rossel en date du 18 mars 1749 »
Fol. 84 « Mémoire concernant le comté de Montbéliard et les 9 seigneuries y annexées », par Léopold-Frédéric Duvernoy, conseiller de régence
Fol. 114 Pièces concernant la « vente d'échute mainmortable Jaques Tuetey, à Beutal. 1780 »
Fol. 126 Ordonnance de Charles-Eugène, duc de Wurtemberg et prince de Montbéliard, relative à l'organisation et aux fonctions des sages-femmes. 22 août 1774 (imp)
Fol. 129 « Plan des prets de la seigneurie aud. lieu (Saulnot) et de ceux des Jeannot, marquant les canaux que ces derniers ont fait creuser, au moyen desquels ils détournent l'eau du ruisseau servant anciennement ceux de la seigneurie (de Granges) sur leurs propres. 1750 »
Fol. 133 Acte notarié constatant le payement effectué par des particuliers entre les mains de « Jean Berchenel, escuier, sr de Bustal », de l'aide qui lui était due à l'occasion du mariage de sa fille. 27 février 1496
Fol. 140 « Exécutoire de dépens pour dame Judith-Marguerite Richard, veuve du sieur Jean-Louis Rebstock, marchand à Montbéliard, sur Jean-Nicolas Vyan, marchand à Sancey... juillet 1734 »
Fol. 159 « Procès-verbal de perquisition pour dame Judith-Marguerite Richard sur Jean-Baptiste Meunier, de Moffans, du 7 juin 1752 »
Fol. 161 « Minutte de la sous-amodiation du bien de Sainte-Suzanne appartenant à la seigneurie. » 26 mai 1750
Fol. 169 « Procès-verbal de nomination d'arbitres entre Pierre-Nicolas Emonnot, maire à Rainans, et la commune d'Échenans-sur-l'Étang... »
Fol. 171 « Pièces concernant la liquidation des biens provenant de Marc Juillard, dit Gerçon, de Vallantigney, décédé sans hoires et mainmortable. 1785 »
Fol. 182 « Vallentigney. Vente d'échute mainmortable. George, fils de feu Pierre Barbier. 1785 »
Fol. 187 « Pièces d'héritages situées à Layre. 1713 »
Fol. 209 Pièces diverses concernant des actes entre particuliers 1597-1790
Fol. 270 « Partage des fonds allodiaux de Dambenoy fait par monsieur de Forstner et sa dame à leurs enfans. 1787 »
Fol. 326 « Spécification des fonds appartenant à monsieur de Forstner, situés sur les finages de Fesche-le-Châtel, Allenjoie et Étupes »
Fol. 336 « Spécification des fonds appartenant à monsieur de Forstner, seigneur de Dambenois, situés sur le finage de Dambenois »
Fol. 391 « Passeport délivré par le magistrat de Besançon » à Jean Cornaillet (19 octobre 1629 ; sceau de la municipalité en placard)
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure carton, couvert de basane
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés lieux
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