3K - Protocole et distinctions honorifiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3K1-13

Date

1795-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

13 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/05/2004

Dernier ajout le 06/05/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

RECEPTIONS OFFICIELLES (suite) - Réceptions officielles diverses (1947-1954)

Cote/Cotes extrêmes

3K5

Date

1947-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable