1P - Culte catholique

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Cote/Cotes extrêmes

1P1-1P40

Date

1732-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

40 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/02/2005

Dernier ajout le 03/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1P29 - 1P38

Date

1791-1943

Congrégations religieuses, congrégations non autorisées suite aux décrets du 29 mars 1880 : tableau, correspondance (1880) ; demandes d'autorisation prévue dans les articles 13 et 14 de la loi du 1er juillet 1901 afin de pouvoir poursuivre leurs activités : délibération du conseil municipal, correspondance (1901).

Cote/Cotes extrêmes

1P30

Date

1880-1901