Elections cantonales des 20 et 27 avril 1958 (Besançon Nord et Sud), 8 et 15 mars 1964 (Besançon Nord et Sud), 8 et 15 mars 1970 (Besançon Nord et Sud), 23 et 30 septembre 1973 (Besançon Nord et Est) : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs (manquent les procès-verbaux des élections cantonales des 8 et 15 mars 1964)

Aide à la recherche

41W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

41W1-33

Date

1953-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,6 ml

33 unités de description

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Appelée Division affaires générales dans les années soixante-dix, puis en 1984 Direction affaires générales, puis en 1990, Service Formalité Administrative et en septembre 2003 Direction Formalité Administrative, elle prend son nom définitif en novembre 2011 : Direction relation avec les usagers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1991

Présentation du contenu

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon