1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Deuxième registre des mutations pour la contribution foncière et sur la matrice des rôles de l'an VII (à noter : les numéros d'ordre d'un premier registre qui n'a pas été conservé).

Cote/Cotes extrêmes

1G137

Date

1799

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques