245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB61-245W_GB187

Date

1967-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB141-245W_GB164

Date

1979-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

École maternelle Champrond, extension de la restauration scolaire : plans, correspondance (1995) ; réfection de l'étanchéité des terrasse des sanitaires : devis, détail estimatif, documentation, bon de travail (2001) ; peintures, mise en sécurité et travaux dans le bureau de la direction : plans, bons de travail, déclaration de travaux, correspondance (2001-2003) ; réfection de la buanderie - douche : bons de travail (2009) ; petits travaux : correspondance, plans, bons de travail (2011-2012) ; branchement des eaux pluviales sur le collecteur principal : plans, correspondance, factures (2017).

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB149

Date

1995-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités