Bâtiment des Capucins, acquisition par la ville : décrets, délibération du conseil municipal, contrat de bail, rapport, correspondance (1804-1833) ; réparation des murs de clôture : devis, affiche, correspondance (1806, 1812-1813) ; location : actes notariés, cahiers des charges, reconnaissances, correspondance (1815-1817) ; adjudication et résiliation du bail à M. Goguillot : affiche, correspondance (1818-1825) ; location à l'abbé Breuillot, responsable d'une institution s'occupant des sourds-muets : observations, correspondance (1824-1825) ; adjudication du bail : délibération du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, reconnaissance, affiche, correspondance (1828-1839).

Aide à la recherche

1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M152-1M159

Date

1804-1917

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M152

Date

1804-1839