3T

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3T1-10

Date

1919-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/09/2011

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement de la ville de besançon : correspondance, délibérations du conseil municipal, notes, rapports, plans.

Cote/Cotes extrêmes

3T2

Date

1938-1943

Origine

SERVICE URBANISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable