1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M85-1M104

Date

1809-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M86-1M93

Date

1809-1930

Poterne du Saint-Esprit, fermeture en cas de crue ou d'inondation : correspondance (1818) ; pétition des riverains (1848).

Cote/Cotes extrêmes

1M87

Date

1818, 1848