1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J235 - 1J266

Date

1792-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J250 - 1J264

Date

1801-1931

Travaux de réparations à effectuer suite aux inondations du 10 nivôse an X (31 décembre 1801) : copie de délibération du conseil municipal, procès-verbal de constat, correspondance (1801-1802) ; fermeture des poternes pour prévenir les inondations : procès-verbal de constat, rapport, correspondance (1802-1803, 1819) ; prévention des inondations : correspondance (1821, 1842) ; secours aux victimes des inondations : arrêté préfectoral, correspondance (1840).

Cote/Cotes extrêmes

1J250

Date

1801-1842