3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Claude-François d'ORIVAL - Fils de Richard, (1656-1733), seigneur de Vorges, docteur en droit, vicomte-mayeur de Besançon en 1703 et Françoise BOUDRET. Diplôme de docteur en droit civil et canon de l'université de Rome (parchemin - 9 février 1675) ; Quittance de ce que son père lui a donné lors de son mariage (16 février 1681) ; Etat des biens dont il a hérité de ses parents (cahier papier - 31 octobre 1701) ; Testament olographe (cahier papier - 12 avril 1712) ; Publication de son testament (cahier papier - 24 octobre 1733) ; Pièces concernant une messe fondée par son testament en l'église Saint-Jean-Baptiste (1734) ; Pièces concernant sa succession (1733-1734).

Cote/Cotes extrêmes

3Z18

Date

1675-1734

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable