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Série : Série Z. Fonds privés. Sous_titre : 3Z - Fonds d'Orival
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
157 unités de description
Modalités d'entréeDon du 03/02/2006
Dernier ajout le 03/02/2006
NC Sur autorisation uniquement
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Claude-François d'ORIVAL - Fils de Richard, (1656-1733), seigneur de Vorges, docteur en droit, vicomte-mayeur de Besançon en 1703 et Françoise BOUDRET. Diplôme de docteur en droit civil et canon de l'université de Rome (parchemin - 9 février 1675) ; Quittance de ce que son père lui a donné lors de son mariage (16 février 1681) ; Etat des biens dont il a hérité de ses parents (cahier papier - 31 octobre 1701) ; Testament olographe (cahier papier - 12 avril 1712) ; Publication de son testament (cahier papier - 24 octobre 1733) ; Pièces concernant une messe fondée par son testament en l'église Saint-Jean-Baptiste (1734) ; Pièces concernant sa succession (1733-1734).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
NC Sur autorisation uniquement