Fonds général (Ms 508 à 1004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
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Cote/Cotes extrêmes

Ms 831 à 897

Ms 889 - « Copie des arrettés pris par le citoyen Michaud, représentant du peuple près les départements de l'Indre et du Cher »

Cote/Cotes extrêmes

Ms 889

Date

Fin du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

53 feuillets écrits

Dimensions et unité de dimensions

321 × 204 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Ces arrêtés sont numérotés de 1 à 575 et compris entre le 10 pluviôse an II et le 16 floréal de la même année.

A la fin, se trouvent, à l'état de feuilles volantes : 1o deux pièces concernant le directoire du district d'Issoudun (5 ventôse an II) ; 2o un « extrait des délibérations du département de l'Indre, du 23 ventôse l'an II de la République... ».

Voir plus haut, manuscrit no 619.

Notes sur l'exemplaire en main

Cartonnage