1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section D - 2e feuille - parcelles n°157 à 447bis Levée par Gounand Echelle : 1/1250e -Petit Chaudanne -Les Chamblon -La Grette -Grand Chalot -Vignes de Chaudanne -Les Roussots -Dessus du Petit Chaudanne -Petit Chalot -Les Deux Lys -Les Trulères -Les Chevanney -Chemin de Besançon à Velotte -Chemin de Chamblon -Chemin des Deux Lys -Chemin de Chaudanne à Velotte -Chemin de Chaudanne -Chemin du Petit Chaudanne -Chemin de Chalot

Cote/Cotes extrêmes

1G346

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable