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1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J271 - 1J275

Date

1800-1924

Taxe de balayage des rues, délimitation des différentes catégories : plan (1880-1881) ; projet d'instauration : délibération du conseil municipal, rapports, affiche, correspondance (1881) ; application au faubourg des Chaprais : affiche, correspondance (1884-1885).

Cote/Cotes extrêmes

1J273

Date

1880-1885